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Conseil municipal du 12 novembre 2014 - Compte rendu

  • Date de création : 13/11/2014
  • Date de dernière mise à jour : 19/12/2017

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Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Conseil de surveillance du centre hospitalier de Chambéry et d’Aix-les-Bains - Désignation d’un représentant de la Ville

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal - A.N.R.U.

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’une parcelle de terrain à l’O.P.A.C. de la Savoie -  A.N.R.U.

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation donnée à un aménageur de déposer un permis de construire sur une propriété communale

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat d’une parcelle de terrain dans le cadre de l’opération de renaturation du cours d’eau «le Tillet»

7. DOMAINE PUBLIC – Déclassement d’un délaissé du domaine public – Chemin de Sosse Lièvre

8. RESSOURCES HUMAINES – Actualisation du tableau des emplois permanents

9. POLITIQUE/JEUNESSE – Nouveau schéma de développement 2014/2017

10. AFFAIRES SPORTIVES – Stade Jacques Forestier - Rénovation de la piste d’athlétisme

11. RESTAURANTS SCOLAIRES – Marché de fourniture de repas attribué à la société S.H.C.B. – Transaction administrative

12. MARCHE PUBLIC - SMACL ASSURANCES - Lot 3 (flotte automobile) – Avenant n° 1

13. DISTRIBUTION D’ÉNERGIE CALORIFIQUE – Délégation de service public - Avenant n° 1

14. AFFAIRES FINANCIÈRES - Mesures comptables :
Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement courant / Reprise de provisions / Admissions en non-valeur

15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Attribution de subventions aux associations et autres bénéficiaires 
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Décision Modificative n° 1 – Budget Ville 2014

17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Débat d’Orientation Budgétaire 2015

18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’O.P.A.C. de la Savoie pour la construction de 18 logements locatifs en V.E.F.A., situés avenue du Grand Port

19. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la S.E.M.C.O.D.A. pour la construction de 17 logements collectifs P.S.L.A., situés boulevard Franklin-Roosevelt

20. EMBELLISSEMENT URBAIN - Fresque sur le poste de transformation électrique de la Place de Lafin – Demande de subvention auprès du S.D.E.S.

21. ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR – Contrat de partenariat public privé - Rapport annuel 2013

22. TÉMOIGNAGES A LA MÉMOIRE DE JOHANNÈS PALLIÈRE

23. DÉNOMINATION DE VOIE

COMPTE RENDU

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