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Séance du Conseil municipal du 25 septembre 2017 - Délibérations

  • Date de création : 28/09/2017
  • Date de dernière mise à jour : 19/12/2017

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Écouter la séance publique du Conseil municipal du 25 septembre 2017.

ORDRE DU JOUR 

1. ADMINISTRATION GÉNERALE – Décisions prises par le maire
2. AFFAIRES FONCIÈRE – Vente d’un terrain sis montée des Carrières Romaines
3. AFFAIRES FONCIÈRE – Transfert amiable et à titre gratuit de parcelles de terrains dans le domaine public communal (voiries de la ZAC des bords du
lac)
4. AFFAIRES FONCIÈRE – Concession de longue durée de deux places de stationnement privées
5. SECURITE PUBLIQUE – Elaboration d’un plan communal de sauvegarde - Information et demande de subvention
6. RESSOURCES HUMAINES - Mise en œuvre du Document Unique d’évaluation des risques professionnels
7. RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de personnels par le service "remplacement" du Centre de gestion de la Savoie
8.INTERCOMMUNALITE – Ancien Centre Aquatique 
9.AFFAIRES FINANCIÈRES - Diverses mesures comptables
 Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires :
 Admissions en non-valeur et créances éteintes :
 Conservatoire - Tarifs 2017/2018 – Additif
10. AFFAIRES FINANCIÈRES - Durée des amortissements
11. AFFAIRES FINANCIÈRES – Transfert de la compétence "Eau potable" - Régularisation des amortissements
12. AFFAIRES FINANCIÈRES - Transfert de la compétence "eau potable" – Mise à disposition de biens, droits et obligations y afférents
13. AFFAIRES FINANCIÈRES - Rapport sur l’état de la dette et délégation donnée au maire pour le recours à l’emprunt et la gestion active de la dette 
14. MARCHE PUBLIC - Restaurants scolaires, crèches et accueils de loisirs - Marché de fourniture de repas
15. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de la SOLLAR pour la construction de 46 logements "Le Matisse"
16. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d'emprunt au bénéfice de la SOLLAR pour la construction de 72 logements "Le Hameau des Eaux Vives"
17. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'OPAC pour la résidentialisation de 33 logements immeuble"Les Mouettes"
18. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d'emprunt au bénéfice de l'APEI pour l'acquisition d'un bâtiment, avenue de Saint Simond
19. FORET COMMUNALE - Coupes d’affouage 2017/2018
20. JOURNEE DE L’ECO MOBILITE – Demande de subvention et signature de la convention
21. TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES – Maîtrise d’ouvrage avec le SDES
22. PARTENARIAT PUBLIC PRIVE POUR L’ ECLAIRAGE PUBLIC – Rapport d’exploitation et financier
23. TRAVAUX DE VOIRIE - Routes Départementales : RD 913, RD 991 et 1201 – Signature de la convention avec le Conseil Départemental et Grand Lac
24. TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DE LA PASSERELLE PIETONNE SUR LE BOULEVARD DU LAC – Demande de participation financière auprès de Grand Lac 
25. TRAVAUX SUR PARKING DU GRAND PORT - Aménagement et extension – 2ème tranche
26. DÉNOMINATION DE NOUVELLES VOIES

DÉLIBÉRATIONS

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