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Conseil municipal du 15 décembre 2014 - Délibérations

  • Date de création : 19/12/2014
  • Date de dernière mise à jour : 19/12/2017

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Ordre du jour :

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
A - Recensement de la population 2015 – Rémunération des agents recenseurs
B - Commission locale chargée d’évaluer les transferts de charge (C.L.E.T.C.)

3. INTERCOMMUNALITÉ : 
A - Convention d’instruction des autorisations du droit des sols
B - Convention pour l’entretien des points d’apports volontaires

4. RÉNOVATION URBAINE - Aménagement des espaces publics – Secteur Rue du Docteur François Gaillard / Chemin des Moëllerons – Autorisation de signature des marchés et demande de subventions

5. RÉNOVATION URBAINE - Quartier Sierroz / Franklin-Roosevelt - Avenant local n° 3 à la convention A.N.R.U.

6. FONCIER – Vente d’un bien communal – A.N.R.U.

7. FONCIER – Vente d’un bien communal – Zone des Combaruches

8. FONCIER – Modification de l’assiette d’une servitude de passage de canalisation d’assainissement

9. RESSOURCES HUMAINES - Actualisation du tableau des emplois de la Ville – Vacations - Protection fonctionnelle aux agents de la collectivité

10. EAU POTABLE - Contrat d’affermage SAUR - Avenant N°9

11. TRAVAUX - Aménagement RD 913 – Autorisation de signature de la convention avec le Conseil Général

12. INFORMATIQUE – Marché de fourniture d’ordinateurs fixes et portables – Constitution d’un groupement de commandes avec le Centre communal d'action sociale (C.C.A.S.), l’Office du tourisme (O.T.) et la Ville

13. FINANCES - Budgets Primitifs 2015

14. FINANCES - Attribution des subventions inscrites au budget primitif 2015

15. FINANCES – Catalogue des tarifs 2015

16. FINANCES - Rénovation du Centre Aquatique - Versement d'un fonds de concours à la C.A.L.B.

17. FINANCES - Garantie d’emprunt pour la S.E.M.C.O.D.A. - Acquisition de 14 logements - «O du lac»

18. FINANCES - Garantie d’emprunt pour la Société Foncière Habitat et Humanisme - Opération d’acquisition-amélioration de 3 logements, situés 34, av de Saint-Simond

19. SOLIDARITÉ INTERNATIONALE – Aide financière dans le cadre de la Loi Oudin / Santini, au profit de l’association Amitiés Solidarité Savoie Sahel

DÉLIBÉRATIONS

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