Aix les Bains

Archives modernes

Les Archives modernes et anciennes ont un classement thématique, en séries et sous-séries représentées par des lettes (doubles lettres pour les archives anciennes), régi par un cadre de classement datant de 1926.

 

• Série A - Actes du pouvoir central, bulletin des lois
  

• Série B - Actes des administrations départementales et régionales
  

• Série D - Administration de la Commune
  -1 D : Délibérations du Conseil Municipal  / Répertoire des délibérations du C. M. 1964-1988
  -2 D : Arrêté du Maire
  -3 D : Administration générale, courrier
  -4 D : Contentieux et assurances

• Série E - Etat civil
  -1 E : Registres d'Etat Civil
  -2 E : Courrier de l'Etat Civil

• Série F - Population,  Affaires économiques

• Série G - Administration fiscale, cadastre
  -1 G : Cadastre   /  Le cadastre. Petite histoire et mode d'emploi / Cadastre sarde d'Aix-les-Bains
  -3 G : Rapports avec les administrations financières

• Série H - Administration militaire
  

• Série I - Police
  -1 I : Police administrative
  -2 I : Contrôle des étrangers
  -3 I : Justice
  -4 I : Prisons   
  -5 I : Hygiène publique

• Série K - Elections, personnel communal, protocole
  -1 K : Elections
  -2 K : Personnel municipal   
  -3 K : Protocole

• Série L - Finances communales
  -1 L : Budgets et comptes
  -2 L : Taxes communales, emprunts, dons et legs, baux

• Série M - Bâtiments municipaux
  -1 M : Edifices publics
  -2 M : Edifices du culte
  -3 M : Bâtiments sanitaires
  -4 M : Bâtiments scolaires

• Série N - Biens communaux
  -1 N : Biens communaux, concessions du cimetière
  -2 N : Forêt communale
  -3 N : Fontaines
  -4 N : Eaux thermales
  -5 N : Biens nationaux

• Série O - Voirie et réseaux
  -1 O : Voirie communale
  -2 O : Transports
  -3 O : Régime des eaux, navigation

• Série P - Cultes
  

• Série Q - Social
  -1 Q : Bureau d'aide sociale
  -2 Q : Logement social
  -3 Q : Hospices, hôpitaux
  -4 Q : Sociétés et associations d'assistance
  -5 Q : Lois d'assistance et de prévoyance

• Série R - Education, culture, sport
  -1 R : Education
  -2 R : Culture
  -3 R : Sports
  -4 R : Tourisme

• Série T - Urbanisme
  -1 T : Plans d'urbanisme
  -2 T : Rénovation urbaine
  -3 T : Opérations immobilières
  -4 T : Avis d'urbanisme et permis de construire

• Série Z - Fonds d'origine privée