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Lutte contre les nuisances sonores

Date : Le 7/06/2021 à 9h15

Un nouvel arrêté réglemente la lutte contre le bruit à Aix-les-Bains.

La Ville d'Aix-les-Bains met un point d'honneur à lutter contre le bruit afin de préserver la tranquillité et la santé des Aixoises et des Aixois. Pour cette raison, l'arrêté relatif à la lutte contre le bruit vient d'être actualisé. 

Tout bruit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l'homme, par sa durée, sa répétition ou son intensité, causé sans nécessité ou dû à un défaut de précaution, est interdit de jour comme de nuit.


L'arrêté municipal présente les règles à respecter par les professionnels et les particuliers :


Quelques rappels :

Lieux publics et accessibles au public

Sur les lieux publics, les voies publiques ou accessibles au public, les bruits gênants par leur intensité, leur durée, ou leur caractère répétitif, quelle qu'en soit leur provenance, sont interdits. 

Activités professionnelles 

Les responsables des établissements, ateliers et magasins de toutes natures, publics ou privés, doivent veiller à ce qu'aucun bruit issu des bâtiments et exploitations n'occasionne de gêne envers le voisinage, tant par son intensité que par sa nature ou ses conséquences. 


Toute personne utilisant dans le cadre de ses activités professionnelles ou économiques, à l'intérieur de locaux, ou en plein air, sur la voie publique ou dans des propriétés privées, des outils ou appareils, susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, de leur répétition, de leurs vibrations, doit interrompre les travaux ou les faits à l'origine des nuisances entre 20h et 7h et toute la journée des dimanches et jours fériés, sauf en cas d'intervention urgente dûment justifiée. 


Les personnes qui, sans mettre en péril la bonne marche de leur entreprise ne peuvent arrêter entre 20 heures et 7 heures les installations susceptibles de causer une gêne pour le voisinage et notamment les installations de climatisation, de ventilation, de production de froid pu de compression, devront prendre toutes les mesures techniques efficaces afin de préserver la tranquillité du voisinage.

Propriétés privées

Animaux Domestiques

Les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde sont tenus de prendre toutes les mesures propres à préserver la tranquillité des habitants des immeubles concernés et du voisinage, ceci de jour comme de nuit, y compris par l'usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

Les travaux bruyants de bricolage et de jardinage ou toute autre nuisance sonore ne sont autorisés qu'aux horaires suivants :

  • Les jours ouvrables : de 8h30 à 12h et de 14h à 19h30.
  • Les samedis : de 9h à 12h et de 15h à 19h.
  • Les dimanches et jours fériés : de 10h à 12h.