Urbanisme et travaux
plan local d'urbanisme
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Autorisations d'urbanisme - Tous les documents relatifs aux autorisations d'urbanisme.
- Présentation de la réforme de la fiscalité de l’urbanisme Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Guide utilisateur - Comment déposer vos demandes d'urbanisme en ligne (SVE) ? Télécharger - Document PDF - 916 ko
- Périmètre d'attribution des aides Télécharger - Document PDF - 1 Mo
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Domaine public - Documents traitant du domaine public.
- Arrêté municipal n°38 P 2013 du 1er septembre 2013 Télécharger - Document PDF - 4 Mo
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Règlement de voirie - Règlement de voirie.
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Documents consultables : affichage public - Documents consultables
- Projet d'extension du parc d'activités économiques des sources : ordonnance d'expropriation Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Arrêté préfectoral - Autorisation dérogatoire d’accès au lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 242 ko
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- Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Autorisations et modifications d'occupation du domaine public Télécharger - Document PDF - 364 ko
- Arrêté préfectoral - Mesures visant à lutter contre la propagation de la Covid-19 en Savoie Télécharger - Document PDF - 191 ko
- Arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 - Prescription de diverses mesures pour freiner l'épidémie de Covid-19 Télécharger - Document PDF - 772 ko
- Précisions liées à l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 Télécharger - Document PDF - 132 ko
- Mise en place d'un numéro vert pour les restaurants et les débits de boisson Télécharger - Document PDF - 246 ko
- Extension du périmètre d'application du passe sanitaire - Communiqué de presse de la Préfecture de la Savoie Télécharger - Document PDF - 63 ko
- Réglementation relative à la pêche 2022 Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Réglementation du stationnement des camping-cars - Arrêté municipal n°122/2022 Télécharger - Document PDF - 748 ko
- Arrêté préfectoral autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées Télécharger - Document PDF - 75 ko
- Information Budget primitif 2022 Grand Lac Télécharger - Document PDF - 400 ko
- Arrêté préfectoral sur l'ouverture et clôture de la chasse du 11 septembre 2022 au 29 janvier 2023 Télécharger - Document PDF - 716 ko
- Arrêté préfectoral autorisant la Région Auvergne-Rhône-Alpes à pénétrer dans les propriétés privées pour la réalisation du projet de la "Véloroute des 5 lacs" Télécharger - Document PDF - 222 ko
- Arrêté préfectoral relatif à la chasse au sanglier en réserve de chasse et faune sauvage pour la période allant jusqu'au 28 février 2023 Télécharger - Document PDF - 111 ko
- Arrêté préfectoral complétant l'arrêté d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la période 2022/2023 en Savoie Télécharger - Document PDF - 129 ko
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Documents d'urbanisme - Documents d'urbanisme
- Agenda 21 Télécharger - Document PDF - 284 ko
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Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) - Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) : pièces à télécharger.
- PLUI - Délibération du 9 octobre 2019 Télécharger - Document PDF - 731 ko
- PLUI - Orientations d'aménagement et plan de masse Télécharger - Document PDF - 160 Mo
- PLUI - Projet d'aménagement et de développement durable Télécharger - Document PDF - 15 Mo
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- PLUI - Règlement graphique : focus de précision technique pour le centre d'Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 5 Mo
- P.P.R.I. - Règlement aixois Télécharger - Document PDF - 2 Mo