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Le présent arrêté a pour objet de réglementer la coordination et la sécurité relatives à l'exécution des travaux de voirie ou de réseaux divers qui seront dénommés dans le texte par les termes "travaux" ou "chantier". 

Tous les travaux de démolition, terrassement, tranchées, ouvertures de fouilles et d'occupation sur l'emprise des voies et espaces ouverts à la circulation publique seront autorisés dans les créneaux ci-après.