Accès rapide

Le Conseil municipal

Le Conseil municipal règle les affaires de la commune. Télécharger les délibérations et compte rendus, connaître les dates des prochaines séances.


La dernière séance du Conseil municipal s'est tenue le jeudi 16 juillet 2020 à 12h au Centre culturel et des congrès André Grosjean.

En raison du risque sanitaire épidémique du Covid19 et en application de l'ordonnance n° 2020-562 du 13 mai 2020 et afin de respecter les meilleures conditions de sécurité sanitaire possibles, que ne garantit pas la salle du conseil municipal en mairie, cette réunion s'est tenue au Centre culturel et des congrès André Grosjean.

Ordre du jour

1. Décisions prises par le maire.
2. Création des commissions communales et désignation des membres les composant.
3. Élection des membres de la Commission d'appel d'offres (C.A.O.), de la commission de Délégation de service public (D.S.P.), de la commission chargée des contrats Partenariat public privé (P.P.P.) et de la Commission communale des services publics locaux (C.C.S.P.L.).
4. Désignation des membres du Centre communal l'action sociale (C.C.A.S.), de la Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.) et Commission intercommunale des impôts directs (C.I.I.D.).
5. Création des commissions extra-municipales et désignation des membres les composant.
6. Désignation des membres du Conseil municipal au sein de divers organismes.
7. Passation d'un bail régi par le code civil - Terrains communaux avenue de St Simond - Complément.
8. Construction d'un bâtiment avenue de St Simond - Constitution d'une servitude de passage pour une alimentation électrique.
9. Achat de la parcelle AV n° 331 appartenant à la Société APFT Immobilier SNC.
10. Avis sur le P.L.U.I. de Chautagne.
11. Prime exceptionnelle versée aux agents mobilisés dans le cadre du plan de continuité d'activité.
12. Attribution des subventions aux associations œuvrant dans le secteur de la politique de la Ville.

DIFFUSION DE LA SÉANCE EN LIVE