Accès rapide

Conseil municipal du 24 septembre 2014 - Compte rendu

  • Date de création : 29/09/2014
  • Date de dernière mise à jour : 19/12/2017

ÉCOUTER LA SÉANCE

Afficher plus de détails sur cette piste audio

Écouter la séance du Conseil municipal du 24 septembre 2014.


Ordre du jour :


1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal sis 12-14 rue Vaugelas

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Autorisation de déposer un permis de construire et de démolir sur une propriété bâtie sise 12-14 rue Vaugelas

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Vente d’un bien communal sis 2 boulevard de la Roche du Roi

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat de terrain à la copropriété «Le Vincennes»

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Ville et monsieur Pierre Bocquin

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Concession d’une servitude de passage de canalisations d’eaux usées

8. DOMAINE PUBLIC – Affectation au public et classement d’un bâtiment sis place Saint-Sigismond dans le domaine public communal

9. DOMAINE PUBLIC – Exonération de droits de voirie pour cause de travaux rue Lamartine

10. RESSOURCES HUMAINES - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

11. RESSOURCES HUMAINES - Indemnité de départ volontaire de la Fonction Publique Territoriale

12. RESSOURCES HUMAINES – Comité technique - Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme

13. RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois permanents - Actualisation

14. RESSOURCES HUMAINES - Régime indemnitaire – Évolutions

15. RESSOURCES HUMAINES - Vacation d’un professeur de musique

16. TRAVAUX - Route de Pugny – Convention pour aménagement sur le domaine public départemental

17. TRAVAUX - Aménagement de l’avenue du Grand Port – Marchés de travaux, convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et demande de participation financière du S.D.E.S.

18. URBANISME - Ravalement de façades – Obligation de soumettre les travaux à «déclaration préalable»

19. URBANISME - Demande d’intervention sur le Plan Local d’Urbanisme

20. FORETS COMMUNALES 2014/2015 – Affouage et vente de coupe de bois

21. VIDÉO PROTECTION - Extension du dispositif et demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance

22. RÉNOVATION URBAINE – Quartier Sierroz / Franklin-Roosevelt – Avenant local n° 3 à la convention ANRU

23. AFFAIRES FINANCIÈRES - Garantie d’emprunt au bénéfice de l’OPAC de la Savoie pour l’acquisition de 14 logements locatifs – Les Bords du Lac – Tranche 5 

24. AFFAIRES FINANCIÈRES – Diverses mesures comptables

25. AFFAIRES FINANCIÈRES - Conventions de mutualisation de la direction des systèmes de l’information (D.S.I.) au profit du CCAS et de l’Office du tourisme

26. DÉNOMINATION DE VOIE

COMPTE RENDU

Document PDF
(908 ko)
télécharger