Cadre de vie

Dépliant - Commerces : Accueil, enseignes, travaux, devantures, licences...ce qu'il faut savoir ! Télécharger - Document PDF - 164 ko
Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Formulaire de demande d'attribution d'un jardin familial Télécharger - Document PDF - 120 ko
Plaquette sur le moustique Télécharger - Document PDF - 599 ko
Flyer de la location de vélo à assistance électrique Télécharger - Document PDF - 316 ko
Plant d'implantation des sanitaires publics Télécharger - Document PDF - 3 Mo
Arrêté préfectoral du 27 janvier 2020 Télécharger - Document PDF - 298 ko
Arrêté préfectoral n°2019-1482 Réserves temporaires de pêche Télécharger - Document PDF - 648 ko
Plan climat de Grand Lac Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Aix-les-Bains en fêtes ! la lettre Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Aix-les-Bains dans les Cahiers du Fleurissement Télécharger - Document PDF - 68 ko
Travaux de voirie du bassin des Biâtres - Travaux de voirie du bassin des Biâtres
PPBE (Plan de prévention du bruit dans l'environnement) Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Arrêté préfectoral 2019-0712 sur le castor d'Eurasie Télécharger - Document PDF - 349 ko
Participation citoyenne : formulaire de candidature "référent habitants" (version papier) Télécharger - Document PDF - 178 ko
Rapport nettoyage des roselières du lac du Bourget - Hiver 2018-2019 Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Carte de la vidéoprotection à Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 770 ko
Flyer sur le signalement du frelon asiatique Télécharger - Document PDF - 1 Mo
Plaquette de présentation du centre d'Ambérieu-en-Bugey Télécharger - Document PDF - 663 ko
Résidence d'architecte - Planning des rencontres 2019 Télécharger - Document PDF - 1 Mo
formulaire d'aide à la location d'un broyeur Grand Lac Télécharger - Document PDF - 145 ko
Informations riverains Corrida Télécharger - Document PDF - 68 ko
Brochure détecteur de fumée Télécharger - Document PDF - 1 Mo
Arrêté préfectoral n°2018-1063 : prévention des incendies de forêts et emploi du feu en Savoie Télécharger - Document PDF - 307 ko
Brûlage des végétaux Télécharger - Document PDF - 3 Mo
Arrêté préfectoral n°2018-1063 relatif à la prévention des incendies de forêt dans le département de la Savoie Télécharger - Document PDF - 307 ko
Atelier "stratégie marketing et le développement commercial" Télécharger - Document PDF - 242 ko
Salon de la mise aux normes des bâtiments - Batisafe 2018 Télécharger - Document PDF - 820 ko
Dossier de candidature police nationale Télécharger - Document PDF - 4 Mo
Application du plan national anti-dissémination de la dengue, du chikungunya et du zika en Savoie Télécharger - Document PDF - 247 ko
Conseils pour empêcher le développement du moustique tigre Télécharger - Document PDF - 240 ko
concours d'idée 2018 Télécharger - Document PDF - 112 ko
Arrêté réglementaire permanent pour la pêche en eau douce DDT/SEEF n°2018-0080 Télécharger - Document PDF - 1 009 ko
Reconnaissance du frelon asiatique Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Taxe de séjour et droits de voirie - Tous les documents sur la taxe de séjour et droits de voirie.
Parcs et jardins - Télécharger tous les documents sur les parcs et jardins.
- Plan du Bois Vidal Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Les Aventures de Silhou et Louette Télécharger
- Règlement des espaces verts, aires de jeux pour enfants, bois et forêts Télécharger - Document PDF - 2 Mo
E-consultations - Télécharger les documents des e-consultations en cours.
- Document de consultation A.V.A.P (projet) Télécharger - Document PDF - 28 Mo
Police municipale - Tous les documents relatifs à la Police municipale.
- Charte d'éthique de la vidéoprotection Télécharger - Document PDF - 273 ko
Hygiène et salubrité - Hygiène
- Plan des sanitaires publics Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Logement - Aides au logement
- Garantie des risques locatifs - GRL
- Déchets - Déchets
Habitat - Location, conseil, informations
- Faites des économies d'énergie avec le boîtier Voltalis Télécharger - Document PDF - 424 ko
- Rénovation urbaine - Documents consultables - Rénovation urbaine
  - Convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Sierroz - Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 1 Mo
  - Guide du relogement Télécharger - Document PDF - 3 Mo
  - Charte du relogement Télécharger - Document PDF - 384 ko
  - Rénovation urbaine - Plan avant-après Télécharger - Document PDF - 2 Mo
  - Rénovation urbaine - Tableau de répartition des logements Télécharger - Document PDF - 43 ko
  - Convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Sierroz - Franklin-Roosevelt - Avenant de clôture Télécharger - Document PDF - 1 Mo
  - Charte pour l'emploi et l'insertion - Rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 1 Mo
  - Charte environnementale - Rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 895 ko
  - Convention de gestion urbaine de proximité - Rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Energies renouvelables - Energies renouvelables
  - L’énergie solaire, s’informer, comprendre, agir Télécharger - Document PDF - 767 ko
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  - Carte de l'aléa sismique Télécharger - Document PDF - 237 ko
  - Plan de prévention des risques d'inondation (P.P.R.I.) - Carte Télécharger - Document PDF - 4 Mo
  - Plan des cotes et hauteurs de référence du P.P.R.I. Télécharger - Document PDF - 6 Mo
- Déchets/propreté - Guides de tri, arrêtés municipaux...
  - Arrêté préfectoral n°2017-0248 réglementant le brûlage ou l'incinération des végétaux Télécharger - Document PDF - 216 ko
  - Plaquette chien, ville propre Télécharger - Document PDF - 3 Mo
Centre technique municipal - Répertoire de document du Centre technique municipal.
Économie - Documents relatifs à la rubrique économie.
- Commerces : accueil, enseignes, travaux, devantures, licences...ce qu'il faut savoir ! Télécharger - Document PDF - 164 ko
- Guide «Mise en valeur de votre commerce» Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- fête du coworking 2018 Télécharger - Document PDF - 833 ko
La Gendarmerie recrute des gendarmes adjoints volontaires Télécharger - Document PDF - 112 ko
Enquêtes publiques - Enquêtes publiques.
Urbanisme/travaux - plan local d'urbanisme, notices...
- Autorisations d'urbanisme - Tous les documents relatifs aux autorisations d'urbanisme.
  - Présentation de la réforme de la fiscalité de l’urbanisme Télécharger - Document PDF - 3 Mo
  - Guide utilisateur - Comment déposer vos demandes d'urbanisme en ligne (SVE) ? Télécharger - Document PDF - 916 ko
- Périmètre d'attribution des aides Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Domaine public - Documents traitant du domaine public.
  - Arrêté municipal n°38 P 2013 du 1er septembre 2013 Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- Règlement de voirie - Règlement de voirie.
  - Règlement de voirie Télécharger - Document PDF - 1 Mo
  - Règlement de voirie - Annexes Télécharger - Document PDF - 6 Mo
- Documents consultables : affichage public - Documents consultables
  - Projet d'extension du parc d'activités économiques des sources : ordonnance d'expropriation Télécharger - Document PDF - 1 Mo
  - Arrêté préfectoral - Autorisation dérogatoire d’accès au lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 242 ko
  - Arrêté préfectoral du 20/05/2020 - Autorisation dérogatoire d'accès à certaines plages du lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 194 ko
  - Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit Télécharger - Document PDF - 2 Mo
  - Autorisations et modifications d'occupation du domaine public Télécharger - Document PDF - 364 ko
  - Arrêté préfectoral - Mesures visant à lutter contre la propagation de la Covid-19 en Savoie Télécharger - Document PDF - 191 ko
  - Arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 - Prescription de diverses mesures pour freiner l'épidémie de Covid-19 Télécharger - Document PDF - 772 ko
  - Précisions liées à l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 Télécharger - Document PDF - 132 ko
  - Mise en place d'un numéro vert pour les restaurants et les débits de boisson Télécharger - Document PDF - 246 ko
  - Extension du périmètre d'application du passe sanitaire - Communiqué de presse de la Préfecture de la Savoie Télécharger - Document PDF - 63 ko
  - Réglementation relative à la pêche 2022 Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Documents d'urbanisme - Documents d'urbanisme
  - Agenda 21 Télécharger - Document PDF - 284 ko
  - Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) - Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) : pièces à télécharger.
    - PLUI - Délibération du 9 octobre 2019 Télécharger - Document PDF - 731 ko
    - PLUI - Orientations d'aménagement et plan de masse Télécharger - Document PDF - 160 Mo
    - PLUI - Projet d'aménagement et de développement durable Télécharger - Document PDF - 15 Mo
    - PLUI - Règlement écrit Télécharger - Document PDF - 3 Mo
    - PLUI - Règlement graphique Télécharger - Document PDF - 4 Mo
    - PLUI - Règlement graphique : focus de précision technique pour le centre d'Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 5 Mo
  - P.P.R.I. - Règlement aixois Télécharger - Document PDF - 2 Mo
Technologies - Technologies
- Espace public numérique - Espace public numérique
  - Règlement intérieur EPN Télécharger - Document PDF - 716 ko
  - Guide des formations à l'EPN Télécharger - Document PDF - 2 Mo
  - Plaquette de présentation de l'Espace public numérique Télécharger - Document PDF - 1 Mo
  - Enquête de satisfaction pour les utilisateurs de l'Espace public numérique Télécharger - Document PDF - 99 ko
- MAIF numérique tour dossier de presse Télécharger - Document PDF - 672 ko
Charte d'utilisation du Wi-fi Télécharger - Document PDF - 32 ko
Transport et déplacements - Transports et déplacements (voiture, bus, à pied, à vélo...)
- Liste des taxis Télécharger - Document PDF - 708 ko
- Guide vélo Télécharger - Document PDF - 17 Mo
- Plan du stationnement en surface : zones orange et verte Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Ligne lac Revard Télécharger - Document PDF - 392 ko
- Dépliant Flowbird ! mode d'emploi Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- 15 minutes de stationnement gratuites Télécharger - Document PDF - 851 ko
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- Plan des temps de marche à Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Parkings couverts - Tous les documents relatifs aux parkings couverts.
- Arrêtés de circulation - Arrêtés de circulation
- Cyclomoteurs : je roule cool ! Télécharger - Document PDF - 316 ko
- "Zone 30, zone de rencontre, comment ça marche? " Télécharger - Document PDF - 2 Mo