Cadre de vie
Cadre de vie
- Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- Plaquette : mode d'emploi de la location de vélo à assistance électrique Mobi'job Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Réglementation du stationnement des camping-cars - Arrêté municipal n°122/2022 Télécharger - Document PDF - 748 ko
- Dépliant - Commerces : Accueil, enseignes, travaux, devantures, licences...ce qu'il faut savoir ! Télécharger - Document PDF - 164 ko
- Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Formulaire de demande d'attribution d'un jardin familial Télécharger - Document PDF - 120 ko
- Plaquette sur le moustique Télécharger - Document PDF - 599 ko
- Plant d'implantation des sanitaires publics Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Arrêté préfectoral du 27 janvier 2020 Télécharger - Document PDF - 298 ko
- Arrêté préfectoral n°2019-1482 Réserves temporaires de pêche Télécharger - Document PDF - 648 ko
- Plan climat de Grand Lac Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Aix-les-Bains en fêtes ! la lettre Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Aix-les-Bains dans les Cahiers du Fleurissement Télécharger - Document PDF - 68 ko
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Travaux de voirie du bassin des Biâtres - Travaux de voirie du bassin des Biâtres
- PPBE (Plan de prévention du bruit dans l'environnement) Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Arrêté préfectoral 2019-0712 sur le castor d'Eurasie Télécharger - Document PDF - 349 ko
- Participation citoyenne : formulaire de candidature "référent habitants" (version papier) Télécharger - Document PDF - 178 ko
- Rapport nettoyage des roselières du lac du Bourget - Hiver 2018-2019 Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Carte de la vidéoprotection à Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 770 ko
- Flyer sur le signalement du frelon asiatique Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Plaquette de présentation du centre d'Ambérieu-en-Bugey Télécharger - Document PDF - 663 ko
- Résidence d'architecte - Planning des rencontres 2019 Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- formulaire d'aide à la location d'un broyeur Grand Lac Télécharger - Document PDF - 145 ko
- Informations riverains Corrida Télécharger - Document PDF - 68 ko
- Brochure détecteur de fumée Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Arrêté préfectoral n°2018-1063 : prévention des incendies de forêts et emploi du feu en Savoie Télécharger - Document PDF - 307 ko
- Brûlage des végétaux Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Arrêté préfectoral n°2018-1063 relatif à la prévention des incendies de forêt dans le département de la Savoie Télécharger - Document PDF - 307 ko
- Atelier "stratégie marketing et le développement commercial" Télécharger - Document PDF - 242 ko
- Salon de la mise aux normes des bâtiments - Batisafe 2018 Télécharger - Document PDF - 820 ko
- Dossier de candidature police nationale Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- Application du plan national anti-dissémination de la dengue, du chikungunya et du zika en Savoie Télécharger - Document PDF - 247 ko
- Conseils pour empêcher le développement du moustique tigre Télécharger - Document PDF - 240 ko
- concours d'idée 2018 Télécharger - Document PDF - 112 ko
- Arrêté réglementaire permanent pour la pêche en eau douce DDT/SEEF n°2018-0080 Télécharger - Document PDF - 1 009 ko
- Reconnaissance du frelon asiatique Télécharger - Document PDF - 2 Mo
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Taxe de séjour et droits de voirie - Tous les documents sur la taxe de séjour et droits de voirie.
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Parcs et jardins - Télécharger tous les documents sur les parcs et jardins.
- Plan du Bois Vidal Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Les Aventures de Silhou et Louette Télécharger
- Règlement des espaces verts, aires de jeux pour enfants, bois et forêts Télécharger - Document PDF - 2 Mo
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E-consultations - Télécharger les documents des e-consultations en cours.
- Document de consultation A.V.A.P (projet) Télécharger - Document PDF - 28 Mo
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Police municipale - Tous les documents relatifs à la Police municipale.
- Charte d'éthique de la vidéoprotection Télécharger - Document PDF - 273 ko
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Hygiène et salubrité - Hygiène
- Plan des sanitaires publics Télécharger - Document PDF - 2 Mo
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Logement - Aides au logement
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Déchets - Déchets
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Habitat - Location, conseil, informations
- Faites des économies d'énergie avec le boîtier Voltalis Télécharger - Document PDF - 424 ko
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Rénovation urbaine - Documents consultables - Rénovation urbaine
- Convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Sierroz - Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Guide du relogement Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Charte du relogement Télécharger - Document PDF - 384 ko
- Rénovation urbaine - Plan avant-après Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Rénovation urbaine - Tableau de répartition des logements Télécharger - Document PDF - 43 ko
- Convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine Sierroz - Franklin-Roosevelt - Avenant de clôture Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Charte pour l'emploi et l'insertion - Rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Charte environnementale - Rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 895 ko
- Convention de gestion urbaine de proximité - Rénovation urbaine des quartiers du Sierroz et de Franklin-Roosevelt Télécharger - Document PDF - 2 Mo
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Energies renouvelables - Energies renouvelables
- L’énergie solaire, s’informer, comprendre, agir Télécharger - Document PDF - 767 ko
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Risques naturels - Risques sismiques, naturels, technologiques...
- Carte de l'aléa sismique Télécharger - Document PDF - 237 ko
- Plan de prévention des risques d'inondation (P.P.R.I.) - Carte Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- Plan des cotes et hauteurs de référence du P.P.R.I. Télécharger - Document PDF - 6 Mo
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Déchets/propreté - Guides de tri, arrêtés municipaux...
- Arrêté préfectoral n°2017-0248 réglementant le brûlage ou l'incinération des végétaux Télécharger - Document PDF - 216 ko
- Plaquette chien, ville propre Télécharger - Document PDF - 3 Mo
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Centre technique municipal - Répertoire de document du Centre technique municipal.
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Économie - Documents relatifs à la rubrique économie.
- Commerces : accueil, enseignes, travaux, devantures, licences...ce qu'il faut savoir ! Télécharger - Document PDF - 164 ko
- Guide «Mise en valeur de votre commerce» Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- fête du coworking 2018 Télécharger - Document PDF - 833 ko
- La Gendarmerie recrute des gendarmes adjoints volontaires Télécharger - Document PDF - 112 ko
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Enquêtes publiques - Enquêtes publiques.
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Urbanisme/travaux - plan local d'urbanisme, notices...
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Autorisations d'urbanisme - Tous les documents relatifs aux autorisations d'urbanisme.
- Présentation de la réforme de la fiscalité de l’urbanisme Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Guide utilisateur - Comment déposer vos demandes d'urbanisme en ligne (SVE) ? Télécharger - Document PDF - 916 ko
- Périmètre d'attribution des aides Télécharger - Document PDF - 1 Mo
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Domaine public - Documents traitant du domaine public.
- Arrêté municipal n°38 P 2013 du 1er septembre 2013 Télécharger - Document PDF - 4 Mo
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Règlement de voirie - Règlement de voirie.
- Règlement de voirie Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Règlement de voirie - Annexes Télécharger - Document PDF - 6 Mo
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Documents consultables : affichage public - Documents consultables
- Projet d'extension du parc d'activités économiques des sources : ordonnance d'expropriation Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Arrêté préfectoral - Autorisation dérogatoire d’accès au lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 242 ko
- Arrêté préfectoral du 20/05/2020 - Autorisation dérogatoire d'accès à certaines plages du lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 194 ko
- Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Autorisations et modifications d'occupation du domaine public Télécharger - Document PDF - 364 ko
- Arrêté préfectoral - Mesures visant à lutter contre la propagation de la Covid-19 en Savoie Télécharger - Document PDF - 191 ko
- Arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 - Prescription de diverses mesures pour freiner l'épidémie de Covid-19 Télécharger - Document PDF - 772 ko
- Précisions liées à l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 Télécharger - Document PDF - 132 ko
- Mise en place d'un numéro vert pour les restaurants et les débits de boisson Télécharger - Document PDF - 246 ko
- Extension du périmètre d'application du passe sanitaire - Communiqué de presse de la Préfecture de la Savoie Télécharger - Document PDF - 63 ko
- Réglementation relative à la pêche 2022 Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- Réglementation du stationnement des camping-cars - Arrêté municipal n°122/2022 Télécharger - Document PDF - 748 ko
- Arrêté préfectoral autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les propriétés publiques et privées Télécharger - Document PDF - 75 ko
- Information Budget primitif 2022 Grand Lac Télécharger - Document PDF - 400 ko
- Arrêté préfectoral sur l'ouverture et clôture de la chasse du 11 septembre 2022 au 29 janvier 2023 Télécharger - Document PDF - 716 ko
- Arrêté préfectoral autorisant la Région Auvergne-Rhône-Alpes à pénétrer dans les propriétés privées pour la réalisation du projet de la "Véloroute des 5 lacs" Télécharger - Document PDF - 222 ko
- Arrêté préfectoral relatif à la chasse au sanglier en réserve de chasse et faune sauvage pour la période allant jusqu'au 28 février 2023 Télécharger - Document PDF - 111 ko
- Arrêté préfectoral complétant l'arrêté d'ouverture et de fermeture de la chasse pour la période 2022/2023 en Savoie Télécharger - Document PDF - 129 ko
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Documents d'urbanisme - Documents d'urbanisme
- Agenda 21 Télécharger - Document PDF - 284 ko
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Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) - Plan local d'urbanisme intercommunal (P.L.U.I) : pièces à télécharger.
- PLUI - Délibération du 9 octobre 2019 Télécharger - Document PDF - 731 ko
- PLUI - Orientations d'aménagement et plan de masse Télécharger - Document PDF - 160 Mo
- PLUI - Projet d'aménagement et de développement durable Télécharger - Document PDF - 15 Mo
- PLUI - Règlement écrit Télécharger - Document PDF - 3 Mo
- PLUI - Règlement graphique Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- PLUI - Règlement graphique : focus de précision technique pour le centre d'Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 5 Mo
- P.P.R.I. - Règlement aixois Télécharger - Document PDF - 2 Mo
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Technologies - Technologies
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Espace public numérique - Espace public numérique
- Règlement intérieur EPN Télécharger - Document PDF - 716 ko
- Plaquette de présentation de l'Espace public numérique Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Enquête de satisfaction pour les utilisateurs de l'Espace public numérique Télécharger - Document PDF - 99 ko
- MAIF numérique tour dossier de presse Télécharger - Document PDF - 672 ko
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- Charte d'utilisation du Wi-fi Télécharger - Document PDF - 32 ko
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Transport et déplacements - Transports et déplacements (voiture, bus, à pied, à vélo...)
- Liste des taxis Télécharger - Document PDF - 716 ko
- Guide vélo Télécharger - Document PDF - 20 Mo
- Plan du stationnement en surface : zones orange et verte Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Ligne lac Revard Télécharger - Document PDF - 392 ko
- Dépliant Flowbird ! mode d'emploi Télécharger - Document PDF - 4 Mo
- 15 minutes de stationnement gratuites Télécharger - Document PDF - 851 ko
- Plan des voies cyclables Télécharger - Document PDF - 8 Mo
- Demande de recours F.P.S Télécharger - Document PDF - 81 ko
- Plan des temps de marche à Aix-les-Bains Télécharger - Document PDF - 3 Mo
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Parkings couverts - Tous les documents relatifs aux parkings couverts.
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Arrêtés de circulation - Arrêtés de circulation
- Cyclomoteurs : je roule cool ! Télécharger - Document PDF - 316 ko
- "Zone 30, zone de rencontre, comment ça marche? " Télécharger - Document PDF - 2 Mo