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Séance du Conseil municipal du 27 octobre 2020 : procès verbal et délibérations

ORDRE DU JOUR

1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire

2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Règlement intérieur

3. AFFAIRES FONCIÈRES – Conclusion d’un bail emphytéotique administratif avec l’association cultuelle musulmane française pour le déplacement de la mosquée, rue des Petits Pains

4. AFFAIRES FONCIÈRES – Échange de terrains entre la Commune d’Aix-les-Bains et l’Entente Nautique d’Aviron d’Aix-les-Bains

5. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage pour une alimentation électrique d’une construction privée

6. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage entre la Commune d’Aix-les-Bains et l’OPAC sur les parcelles cadastrées BC n° 265 et n° 266 – résidence « Lepic »

7. AFFAIRES FONCIÈRES – Constitution d’une servitude de passage entre la Commune d’Aix-les-Bains et la copropriété « Les Jardins d’Eden » sur la parcelle cadastrée BT n° 470

8. AFFAIRES FONCIÈRES – Achat à l’euro symbolique d’un volume constituant une liaison piétonne

9. AFFAIRES FONCIERES – Abrogation d’une délibération municipale et renonciation à acquérir des délaissés de l’autoroute n° 43

10. ENVIRONNEMENT – Coupes d’affouages 2020/2021 en forêt communale

11. ENVIRONNEMENT – Solidarité avec les communes sinistrées des Alpes maritimes – Versement d’une subvention à l’Association des Maires ADM06

12. URBANISME – Mises à jour TAM

13. AFFAIRES FINANCIÈRES – Mesures comptables

14. AFFAIRES FINANCIÈRES – Remboursement facture Golf Club – Tempête du 01.07.2019

15. AFFAIRES FINANCIÈRES – Demande d’indulgence – Frais de fourrière

16. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois de la Ville d’Aix-les-Bains

17. RESSOURCES HUMAINES – Emploi de cabinet – Transformation de postes

18. RESSOURCES HUMAINES – Création d’un poste d’adulte-relais

19. RESSOURCES HUMAINES – Remboursement des frais de déplacements temporaires : mise à jour des taux applicables à compter du 1er janvier 2020 et remboursement des frais réels engagés lors de déplacements temporaires dans la limite du plafond prévu pour le remboursement forfaitaire

20. RESSOURCES HUMAINES – Désignation des représentants de la Ville d’Aix-les-Bains au conseil d’administration du Centre de gestion de la Savoie

21. RESSOURCES HUMAINES – PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE – Mandatement du Centre de Gestion de la Savoie afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance.

22. RESSOURCES HUMAINES – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire.

23. RESSOURCES HUMAINES – Convention avec le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale pour la réalisation de missions en matière de santé au travail

24. RESSOURCES HUMAINES – Convention d’assistance et de conseil en prévention des risques professionnels

25. RESSOURCES HUMAINES – Convention instaurant le contrôle allégé en partenariat (CAP) entre la Ville/CCAS d’Aix-les-Bains et la trésorerie sur les dépenses de fonctionnement

26. RESSOURCES HUMAINES – Convention de prestation de service entre la Commune d’Aix-les-Bains et Grand Lac communauté d’agglomération : collaborateurs de cabinet

27. Vœu déposé par le groupe « L’alternative ! Aix-les-Bains écologique et solidaire » – Moratoire sur l’implantation des infrastructures de réseau 5G et réduction de la fracture numérique

28. Vœu déposé par le groupe « L’Alternative ! Aix-les-Bains écologique et solidaire » – Protection des arbres en ville