Documents consultables : affichage public
Ces documents sont accessibles en consultation auprès de l'accueil de l'Hôtel de Ville.
- Expérimentation sur la fermeture du PN 13 - Rapport d'enquête de satisfaction Télécharger - Document PDF - 446 ko
- Mise en place d'un numéro vert pour les restaurants et les débits de boisson Télécharger - Document PDF - 246 ko
- Précisions liées à l'arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 Télécharger - Document PDF - 132 ko
- Arrêté préfectoral du 24 octobre 2020 - Prescription de diverses mesures pour freiner l'épidémie de Covid-19 Télécharger - Document PDF - 772 ko
- Arrêté préfectoral - Mesures visant à lutter contre la propagation de la Covid-19 en Savoie Télécharger - Document PDF - 191 ko
- Autorisations et modifications d'occupation du domaine public Télécharger - Document PDF - 364 ko
- Arrêté municipal relatif à la lutte contre le bruit Télécharger - Document PDF - 2 Mo
- Arrêté préfectoral du 20/05/2020 - Autorisation dérogatoire d'accès à certaines plages du lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 194 ko
- Arrêté préfectoral - Autorisation dérogatoire d’accès au lac du Bourget Télécharger - Document PDF - 242 ko
- Projet d'extension du parc d'activités économiques des sources : ordonnance d'expropriation Télécharger - Document PDF - 1 Mo
- Projet d'extension du parc d'activités économiques des sources : arrêté de cessibilité et annexes Télécharger - Document PDF - 2 Mo