Séance du Conseil municipal du 30 avril 2024
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Désignation secrétaire de séance
2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 5 mars 2024
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Décisions prises par le maire
4. AFFAIRES FONCIÈRES – Allée Promenade des Bords du Lac - Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines
5. AFFAIRES FONCIÈRES – Route du Revard - Servitude de passage pour deux canalisations électriques souterraines
6. AFFAIRES FONCIÈRES - Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur Hangar
7. AFFAIRES FONCIÈRES - Réalisation et exploitation d’une centrale solaire photovoltaïque sur Parking
8. AFFAIRES FONCIÈRES - Préemption du bail commercial 2 Rue Albert 1er – Autorisation d’un nouvel appel à candidatures pour la rétrocession du bail commercial sis 2 rue Albert 1er et approbation du cahier des charges
9. RESSOURCES HUMAINES – Mise en place service civique
10. RESSOURCES HUMAINES – Brigade cynophile – Convention des modalités de fonctionnement
11. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la délibération relative aux Sujétions
12. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la délibération relative au Temps de travail
13. RESSOURCES HUMAINES – Modification de la délibération relative à l’indemnisation des travaux supplémentaires occasionnés par les élections
14. RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des emplois de la collectivité
15. SÉCURITE PUBLIQUE – Vidéo protection
16. SÉCURITE PUBLIQUE – CSU – Remplacement du mur d’écran
17. SÉCURITE PUBLIQUE – Procédure du rappel à l’ordre
18. SERVICE VIE DU COMMERCE AIXOIS - Exonération des droits de voirie pour l’occupation du domaine public
19. SERVICE VIE DU COMMERCE AIXOIS – Chalets des bords du lac - Abattement redevance du domaine public
20. MARCHES PUBLICS - Convention constitutive de groupement de commandes entre la commune d’Aix-les-Bains et Grand Lac Communauté d’Agglomération en vue de travaux sur les réseaux humides de l’avenue Charles de Gaulle
21. AFFAIRES FINANCIERES - Décision modificative 1 au budget annexe des parkings
22. AFFAIRES FINANCIERES - Mesures comptables : Remboursement de frais
23. AFFAIRES FINANCIERES - Aide à la mise en place d'une cabine de téléconsultation – Octroi d’une subvention de 1.500 euros à la Pharmacie Internationale
24. AFFAIRES FINANCIERES - Attribution des subventions aux associations et autres bénéficiaires
25. AFFAIRES FINANCIERES - Garantie d’emprunt de la Ville au bénéfice de la société ORSOL pour la réalisation de 9 logements en accession sociale à la propriété dans le cadre d’un Bail Réel Solidaire (BRS) – Cottage Avenue à Aix-les-Bains
26. AFFAIRES FINANCIERES - Adhésion certification PEFC
27. AFFAIRES FINANCIERES - ZAC des Bords du Lac – Compte rendu annuel 2023
28. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - Avenant n° 1 au contrat de DSP relatif à l’exploitation du Golf d’Aix-les-Bains
29. AFFAIRES CULTURELLES - Règlement intérieur – Bibliothèque Municipale
30. AFFAIRES CULTURELLES – Musée Faure – Fond de dotation – Modification de la délibération du 13 juin 2023
31. ADMINISTRATION GÉNÉRALE – AFFAIRES FUNERAIRES
Entrée de la Commune d’Aix-les-Bains au capital de la société anonyme d’économie mixte locale « Pompes funèbres de Chambéry et des communes associées » (SAEML PFCCA)
32. URBANISME - Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur des abords de l’école Boncelin
33. URBANISME - Instauration d’un périmètre de prise en considération de projet sur le secteur Prés Riants
34. URBANISME – Quartier de St Simond - Passation d’une convention de transfert d’une voie à dans le domaine public
35. VOIRIE – Convention SDES boulevard Généraux Forestier