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Remplacement

Un salarié peut être embauché temporairement dans le cadre d'une mission pour remplacer un salarié se trouvant dans l'un des cas suivants:

• absence,

• passage provisoire à temps partiel,

• suspension de contrat de travail,

• départ définitif précédant la suppression du poste,

• attente de l'arrivée d'un salarié en CDI.

Activités spécifiques

Un salarié peut être embauché temporairement afin d'assurer la continuité de l'activité de l'entreprise en cas :

• d'accroissement temporaire d'activité

• d'emploi à caractère saisonnier où il est d'usage de ne pas recourir à un CDI,

• de remplacement d'un chef d'entreprise artisanale, industrielle ou commerciale (ou de son conjoint participant effectivement à l'activité de l'entreprise),

• de remplacement d'une personne exerçant une activité libérale (ou de son conjoint participant effectivement à l'activité de l'entreprise),

• de remplacement du chef d'une exploitation agricole (ou de son conjoint participant effectivement à l'activité de l'entreprise).

Insertion professionnelle

Un salarié intérimaire peut être embauché si la mission vise :

• à favoriser le recrutement de personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières,

• à assurer un complément de formation professionnelle au salarié.

Interdictions

Le contrat de travail temporaire, quel que soit le motif, ne peut être utilisé :

• s'il a pour effet de pourvoir durablement un emploi lié à l'activité normale et permanente de l'entreprise utilisatrice,

• dans les 6 mois suivant un licenciement pour motif économique (sauf exception),

• pour remplacer un salarié en grève,

• pour effectuer certains travaux dangereux (exposant le salarié à des agents chimiques dangereux : amiante, cadmium, phosphore, etc.),

• pour remplacer un médecin du travail.

Dans le cas contraire, il peut être requalifié en CDI par le juge.