Site internet de la ville d'Aix-les-Bains

Services et formulaires en ligne

• Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur

  (Formulaire) - Cerfa n°14681*01

• Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension

  (Formulaire) - Cerfa n°14680*01

• Permis bateau - Certificat d'aptitude physique

  (Formulaire) - Cerfa n°14673*01

• Demande de duplicata d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

  (Formulaire) - Cerfa n°14679*01

• Demande de délivrance d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle ou avec un titre de conduite étranger

  (Formulaire) - Cerfa n°14683*01

• Fiche plaisance eaux maritimes

  (Formulaire)

• Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance

  (Formulaire) - Cerfa n°14682*01

• Demande de francisation n°300 d'un navire de commerce, de plaisance ou de pêche

  (Formulaire) - Cerfa n°12810*01

• Demande de changement de port d'attache n°314

  (Formulaire) - Cerfa n°12811*01

• Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) dont la puissance réelle des moteurs est supérieure à 90kW

  (Formulaire) - Cerfa n°14617*05

• Déclaration de conduite accompagnée pour le permis bateau de plaisance à moteur

  (Formulaire) - Cerfa n°14675*01

• Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé

  (Formulaire) - Cerfa n°14676*01

• Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur

  (Formulaire) - Cerfa n°14678*01